Réglementations drones :

Catégorie OPEN (Ligne de vue Directe)

La réglementation européenne du drone civil comprend 3 sous catégories (A1, A2 et A3) en catégorie ouverte, ou “open”.

La catégorie ouverte correspond au scénario de vol français S1.

En effet, dans la catégorie ouverte, les drones peuvent être utilisés sans permis s’ils volent à vue, restent en dessous de 120m d’altitude et ont un poids maximum de 25kg. En fonction du poids du drone, il existe des restrictions sur la distance à laquelle il peut être piloté par rapport à des personnes non impliquées. Le télépilote doit s’enregistrer auprès de l’autorité aéronautique.

Open A1

Drones de classe C0, C1 ou drones sans mention de classe < 250 grammes
Drones avec une énergie cinétique inférieure à 80 joules en cas de choc.
Le vol au-dessus des personnes est autorisé, mais pas au-dessus des foules.

Open A2

Drones de classe C0, C1 ou C2
Il faut maintenir une distance horizontale de sécurité de 30 mètres des personnes non impliquées, qui peut être réduite à 5 mètres si le mode de basse vitesse est activé (si disponible).
Les télépilotes doivent obtenir le BAPD pour évoluer dans cette sous catégorie
Ces appareils doivent être équipés d’un système de signalement électronique permettant leur identification à distance.

Open A3

Drones de classe C0, C1 ou C2, C3 ou C4
Le vol doit se faire loin des zones urbaines, et à une distance de 150 mètres de zones résidentielles, commerciales, industrielles, ou récréatives.
Il n’est pas permis de voler sur des personnes non impliquées.

Catégorie Spécifique

La catégorie spécifique comprends deux scénarios standards européens (STS-01 et STS-02). Le scénario STS-01 correspondant au scénario de vol français S3 et le scénario STS-02 correspond au scénario de vol français S2.

Dans cette catégorie vous pourrez donc réaliser des opérations dites à « risque modéré ». En effet, elle autorise le “vol hors vue directe » et dans des zones présentant de potentiels dangers : agglomération, zone industrielle, zone commerciale, proximité d’aérodrome…

STS-01

Le STS-01 concerne les opérations en vue directe (Visual Line of Sight - VLOS) dans des zones peuplées. Voici les points clés :

Hauteur maximale : Les drones doivent voler à une hauteur maximale de 120 mètres ou 15 mètres au-dessus d'un obstacle dépassant 105 mètres.
Poids du drone : Le poids maximum du drone est limité à 25 kg.
Vitesse : La vitesse du drone ne doit pas dépasser 5 m/s.
Distance : Les drones doivent rester dans la ligne de vue directe de l'opérateur et dans une zone contrôlée sans la présence de tiers.
Sécurité : Les drones doivent être équipés de dispositifs de sécurité pour éviter les collisions et les accidents.
Formation : Le télépilote doit détenir un certificat d’aptitude théorique et avoir suivi une formation pratique.
Classes de drones : Les drones de classe C5 ou C3 avec un kit d'accessoires peuvent être utilisés pour ces opérations.

STS-02

Le STS-02 est conçu pour les opérations hors vue directe (Beyond Visual Line of Sight - BVLOS) dans des zones moins peuplées. Les principaux aspects sont :

Hauteur maximale : Les drones peuvent voler jusqu'à une hauteur de 120 mètres ou 15 mètres au-dessus d'un obstacle dépassant 105 mètres.
Poids du drone : Le poids maximum autorisé est également de 25 kg.
Vitesse : La vitesse maximale autorisée est de 20 m/s.
Technologie : Les drones doivent être équipés de technologies avancées de détection et d'évitement pour opérer en toute sécurité hors vue directe.
Distance : Les drones peuvent être exploités hors vue jusqu'à 1 km de distance horizontale, étendue à 2 km avec un observateur.
Communication : Des systèmes de communication robustes sont nécessaires pour maintenir le contrôle et la surveillance du drone.

Formation : Les opérateurs doivent suivre une formation spécialisée pour les opérations BVLOS.
Classes de Drones : Les drones de classe C6 sont appropriés pour ces opérations.